TARIFICATION

Politique tarifaire de l'AFNIL

Pour toute première demande d’ISBN, toute demande de liste complémentaire ou toute demande de création d’une nouvelle marque rattachée à votre structure, des frais de gestion de dossier s’appliquent. Le service de traitement accéléré de ces dossiers sous 2 jours ouvrés ou 1 semaine fait l’objet d’une facturation. Le traitement standard des demandes pour la récupération d’une liste d’ISBN perdue est également soumis à facturation. Le règlement s'effectue en ligne, sur ce site, directement après avoir renseigné et validé votre formulaire de demande.

Taux de TVA

Le taux de TVA en vigueur est de 20% (France Métropolitaine et autres pays de l’UE).

Nature de la demande	Coût € HT
Première demande d’ISBN (société ou particulier) Traitement standard: 3 semaines	37
Première demande d’ISBN (société ou particulier) Traitement accéléré: 1 semaine	87
Première demande d’ISBN (société ou particulier) Traitement urgent: 2 jours ouvrés France	154
Demande de liste complémentaire ou de segment complémentaire pour la même marque Traitement standard: 3 semaines	28
Demande de liste complémentaire ou de segment complémentaire pour la même marque Traitement accéléré: 1 semaine	46
Demande de liste complémentaire ou de segment complémentaire pour la même marque Traitement urgent: 2 jours ouvrés France	70
Nouveaux ISBN pour une nouvelle marque Traitement standard: 3 semaines	37
Nouveaux n° ISBN pour une nouvelle marque Traitement accéléré: 1 semaine	87
Nouveaux n° ISBN pour une nouvelle marque Traitement urgent: 2 jours ouvrés France	154
Vous avez eu un segment mais vous l’avez perdu Traitement standard: 3 semaines	28
Fourniture de codes à barres à l'unité (pour la production prévisionnelle d'un titre unique sur un support unique/an)	9
Fourniture d'un forfait de 10 codes à barres (pour la production prévisionnelle de 2 à 4 titres /an)	32
Fourniture d'un forfait de 100 codes à barres (pour la production prévisionnelle de 5 à 10 titres /an)	78