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Identification de l'organisme demandeur

Au moins une pièce justificative. Formats acceptés : .pdf, .docx, .jpg, .png

Associations : statut ou annonce au JO et extrait RNA

Sociétés : Extrait de Kbis ou équivalents pour les sociétés étrangères

Coordonnées de l’organisme demandeur

L’adresse ci-dessus est-elle celle à laquelle l’AFNIL doit envoyer la liste des ISBN ?

Nom et fonction du gérant de l’organisme demandeur

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